Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.O.P. TAHITI OR ET PERLES
MARTIN Michel Robert

Numéro de dépôt :
96640216
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque T.O.P. TAHITI OR ET PERLES

Déposée le 28 août 1996 par MARTIN Michel Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.O.P. TAHITI OR ET PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est MARTIN Michel Robert, domicilié(e) 27 Rue Paul Gauguin - PAPEETE BP 50785 - 98716 PIRAE TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Michel - France.

La marque T.O.P. TAHITI OR ET PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.P. TAHITI OR ET PERLES est expirée depuis le 28 août 2006.

MARTIN Michel Robert a également déposé les autres marques suivantes : T.O.P. TREASURES OF POLYNESIA


MARTIN Michel Robert - 27 Rue Paul Gauguin - PAPEETE BP 50785 - 98716 PIRAE TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


MARTIN Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Métaux précieux autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, tous les produits précités étant en or, pierres précieuses, perles de culture, perles naturelles, produits nacriers issus de la perliculture